MENTIONS LEGALES

MENTIONS LEGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE DU SITE : schnaps.fr

 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : schnaps.fr

    Le site schnaps.fr est accessible à l’adresse suivante : https://www.schnaps.fr
    L’accès et l’utilisation de schnaps.fr sont soumis aux présentes mentions légales détaillées ci-dessous ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
    La connexion, l’accès et l’utilisation de ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de toutes les dispositions des présentes mentions légales.
    Ce site est affiché avec GuppY 6 , un CMS libre respectant les bonnes pratiques, la sécurité, la vie privée et la protection des données personnelles des utilisateurs.

Coordonnées de l'éditeur du site, webmaster, directeur de la publication

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN) l’identité des intervenants dans le cadre de la réalisation du site et de son suivi est portée à la connaissance des visiteurs :

    le site schnaps.fr est édité par Alain Stucker
    59000 Lille
    Site Web : https://www.schnaps.fr
    Directeur de la publication : Alain Stucker
    le site est hébergé chez 1&1 IONOS SARL • 2021
  

Tous les internautes qui naviguent, lisent et visionnent le site schnaps.fr sont considérés comme utilisateurs.
En visitant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées, celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis.
schnaps.fr ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.


 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

    Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont sous licence CeCILL ou sous la licence d'origine pour les scripts utilisés.
    Toute reprise d'articles et de documentations diverses devra comporter une citation de la source avec un lien direct vers l'original.
    Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez contacter le Webmaster par la page Contact du site.


 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

    Notre site n’est pas configuré pour collecter des informations personnelles sur les utilisateurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l'adresse e-mail des utilisateurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément par l’intermédiaire de la rubrique «Contact : Nous contacter».
    Les données relatives à la navigation des utilisateurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.
    Aucune autre donnée à caractère personnel n’est collectée sur le site schnaps.fr
    Obligations du responsable du traitement des données
    Sur le site schnaps.fr, le protocole https est utilisé, une protection admin est mise en place, la mise à jour est appliquée à chaque sortie d’une nouvelle version de GuppY pour une meilleure protection des données du site.


 

COOKIES
Le site a recours aux techniques de "cookies" lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'utilisateur.

1. Opposition de l'utilisateur à l'utilisation de fichiers "cookies" par le site
Il est porté à la connaissance de l'utilisateur qu'il peut s'opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant son logiciel de navigation.
Dans le cas où l'utilisateur décide de désactiver les fichiers "cookies", il pourra poursuivre sa navigation sur le site. Toutefois, tout dysfonctionnement du site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait de l'éditeur du site.

2. Description des fichiers "cookies" utilisés par le site
L'éditeur du site attire l'attention de l'utilisateur sur le fait que les cookies suivants sont utilisés lors de sa navigation :

    pour les utilisateurs : GuppYConnect5, GuppYCookie5, GuppYCrypt, GuppYScreen, leur durée de vie est la durée de la connexion.
    pour les utilisateurs de services : GuppYPref5 (administration), GuppYContact5 (contact avancé), GuppYAdmPref5 (administration), GuppYConnect5 (administration).
    Depuis la version 5.02.06 de GuppY, les cookies GuppYPref5, GuppYConnect5, GuppYCrypt, GuppYUser5 sont cryptés pour la sécurité du contenu, avec la possibilité de changer la clé de cryptage pour l’éditeur du site.
     En naviguant sur le site, il est porté à connaissance de l'utilisateur que des fichiers "cookies" de tiers peuvent être enregistrés. Il s'agit plus particulièrement des tiers suivants : (sites définis dans les rubriques : «Nos partenaires, Astuces informatiques, Techniques photos» ). L'attention de l'utilisateur est portée sur le fait que ces sites disposent de politiques de confidentialité propres, possiblement différentes de celles présentées ici. L'éditeur du site schnaps.fr invite les utilisateurs à consulter les politiques de confidentialité et de gestions des données personnelles de ces sites.



LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes "Mentions Légales" sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

 

CONTACT
Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter l'éditeur par la page Contact de ce site ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.
 

LIENS VERS LE SITE
Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers schnaps.fr. Toutefois, schnaps.fr récuse l'utilisation de "frames" qui laissent supposer aux internautes qu'ils consultent un autre site que celui de schnaps.fr. Nous vous remercions d'informer le Webmaster du lien que vous avez créé.
 


Date de création : 15/03/2021 11:42
Catégorie : -
Page lue 1775 fois